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Conditions Générales de Vente – Corinne Paris
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Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service à tout moment sans préavis.
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ARTICLE 6 — FACTURATION ET INFORMATIONS DE COMPTE
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Pour plus d'informations, consultez notre Politique de retour.
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Les présentes exclusions s'appliquent sans préjudice des garanties légales dont vous bénéficiez en tant que consommateur, notamment la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
ARTICLE 14 — INDEMNISATION
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ARTICLE 15 — DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions était jugée illégale ou inapplicable, les autres dispositions resteraient pleinement en vigueur.
ARTICLE 16 — RÉSILIATION
Les présentes Conditions demeurent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous.
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ARTICLE 17 — INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Corinne Paris et remplacent tout accord antérieur.
ARTICLE 18 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
Conformément à la réglementation en vigueur, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation, ou saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
ARTICLE 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes Conditions à tout moment.
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ARTICLE 20 — COORDONNÉES
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